Quelle chirurgie est prise en charge par la sécurité sociale?
Le blog du Dr Arié Azuelos
Vous envisagez de faire appel à votre chirurgien pour une opération chirurgicale et vous vous demandez si elle peut être prise en charge par la sécurité sociale. Cela peut être le cas pour certaines interventions, mais cela dépend de la nature de la chirurgie : esthétique ou réparatrice.
Quelle différence entre chirurgie réparatrice et chirurgie esthétique ?
La chirurgie esthétique
La chirurgie esthétique a vocation à embellir le visage ou le corps. Lorsque sa visée est purement esthétique, elle n’est pas prise en charge et n’ouvre pas les droits à un remboursement par la sécurité sociale et votre mutuelle. Certaines opérations peuvent faire exception.
La chirurgie réparatrice
Dans un premier temps, la chirurgie réparatrice a pour objectif de redonner au corps son intégrité. Elle est réalisée par votre chirurgien pour corriger les impacts d’un accident, d’une malformation ou d’une maladie.
Dans ces cas précis, les dépenses liées à la chirurgie réparatrice sont remboursées par la sécurité sociale. Les mutuelles prennent en charge tout ou partie des dépassements d’honoraires.
Quels actes de chirurgie sont remboursés par la sécurité sociale ?
Dans certains cas, l’Assurance Maladie peut prendre en charge des actes de chirurgie esthétique. Le remboursement est très encadré et reste limité. Il repose uniquement sur des critères médicaux.
Chirurgie mammaire : dans quels cas est-elle prise en charge ?
- La réduction mammaire : la prise en charge est automatique dès lors qu’un retrait de 300 grammes par sein est envisagé
- L’augmentation mammaire par hypotrophie mammaire : l’intervention peut être prise en charge si la poitrine ne s’est jamais développée (inférieure à un bonnet A). Une demande d’entente préalable auprès du médecin conseil de l’Assurance Maladie est nécessaire
- La reconstruction mammaire après cancer : la prise en charge est automatique en raison de la nature réparatrice de l’intervention
- La gynécomastie : la prise en charge est effective sans accord préalable si un bilan endocrinien confirme qu’il y a un véritable excès glandulaire (et non un simple excès de graisse)
- La cure de ptose après amaigrissement même massif ne peut faire l’objet d’un remboursement.
En savoir plus sur la chirurgie mammaire
Abdominoplastie : dans quels cas est-elle prise en charge ?
La sécurité sociale peut prendre en charge des interventions d’abdominoplastie dans les cas suivants :
- la présence d’un tablier abdominal recouvrant le pubis
- une perte de poids importante, suite à une chirurgie d’amaigrissement ou un régime
- les séquelles d’une grossesse
La prise en charge de l’abdominoplastie par la sécurité sociale nécessite une demande d’entente préalable adressée au médecin conseil de l’Assurance Maladie.
En savoir plus sur l’abdominoplastie
Liposuccion : dans quels cas est-elle prise en charge ?
Une liposuccion (ou lipoaspiration) seule n’est jamais prise en charge par la sécurité sociale ni par les mutuelles. Il existe cependant une exception : la liposuccion associée à une intervention prise en charge par la sécurité sociale, à savoir :
- une abdominoplastie
- une brachioplastie
- une cruroplastie
Dans ce cas, la liposuccion peut être remboursée par la sécurité sociale.
En savoir plus sur la liposuccion
Otoplastie : dans quels cas est-elle prise en charge ?
L’otoplastie, ou chirurgie des oreilles, est prise en charge par la sécurité sociale dès lors que la déformation entraîne une gêne sociale importante. Aucune demande d’entente préalable n’est nécessaire.
En savoir plus sur l’otoplastie
Rhinoplastie : dans quels cas est-elle prise en charge ?
La rhinoplastie peut être prise en charge par la sécurité sociale si un traumatisme nasal est ancien et visible à l’oeil nu, comme par exemple :
- des troubles respiratoires
- un affaissement du nez
- une déviation de la cloison nasale
Si un.e patient.e présente une simple déviation de la cloison nasale, cette correction seule est prise en charge. Une facture supplémentaire non remboursable sera générée pour la partie esthétique de l’intervention.
La rhinoplastie réparatrice est soumise à une demande d’entente préalable avec le médecin conseil de l’Assurance Maladie.
En savoir plus sur la rhinoplastie
Comment se faire rembourser une intervention chirurgicale ?
Avant de programmer l’intervention, votre chirurgien doit remplir une demande de prise en charge, aussi appelée “entente préalable”, que vous adresserez au médecin conseil de l’Assurance Maladie. Le médecin conseil bénéficie d’un délai de 3 semaines à réception de la demande pour adresser sa réponse. Sans retour de sa part, la prise en charge est considérée comme acceptée et l’intervention est prise en charge par la sécurité sociale.
Les dépassements d’honoraires de votre chirurgien ne sont pas couverts par l’Assurance Maladie, mais peuvent l’être par la mutuelle. Votre chirurgien vous adresse alors un devis à transmettre à votre mutuelle pour estimer le montant de la prise en charge.